Rousselle, Serge
Professeur
Université de Moncton, Faculté de droit
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Thème :
AutochtonesDroit
Intérêt de recherche sur les minorités linguistiques
Dans le contexte de la diversité culturelle, je m’intéresse particulièrement aux droits linguistiques des minorités de langue officielle au Canada dans la perspective de leur développement durable.
Minorités linguistiques (2000-2010)
Livres
La diversité culturelle et le droit des minorités : une histoire de développement durable, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2006. (co-auteur avec Rodrigue Landry) Éducation et droits collectifs – Au-delà de l’article 23 de la Charte, Éditions de la Francophonie, 2003 (Prix France-Acadie).
Thèse
Thèse de doctorat en droit constitutionnel et en droit comparé portant sur « La diversité culturelle et le droit canadien au regard du développement durable des cultures minoritaires », Université McGill, Canada (2005)
Articles
« De l’inconstitutionnalité de la Loi sur les langues officielles du Nouveau-Brunswick » (2009) 11 Revue de la common law en français 91.
« Le développement durable et le droit des peuples autochtones » (2009) 11 Revue de la common law en français 263.
« Modifications à la partie VII de la Loi sur les langues officielles : l’obligation de consulter » (2007) 9 Revue de la common law en français 183.
« Les municipalités néo-brunswickoises et l’affichage commercial bilingue » (2007) 9 Revue de la common law en français 245.
« Le paragraphe 35(1) de la Loi constitutionnelle de 1982 et la protection de spécificités culturelles des peuples autochtones au Canada » dans Intérêt culturel et mondialisation, tome 1, M. Cornu et N. Mezghani, dir., Paris, L’Harmatan, 2005, 324.
« Une application asymétrique des droits linguistiques au palier municipal : une réalité intrinsèquement liée à notre ordre constitutionnel » (2004) 5 Revue de la common law en français 461.
« Les perspectives d’avenir (de la Faculté de droit de l’Université de Moncton) » (2003) 5 Revue de la common law en français 381.
« L’asymétrie des droits linguistiques au Canada : l’exemple des municipalités » (2002) 47 Revue Égalité 143.
« L’arrêt Charlebois : une décision sans faille en matière de droits linguistiques » (2002) 51 U.N.B.L.J. 15.
« L’égalité linguistique : les municipalités » (2001) 46 Revue Égalité 95.
Publications sur les minorités linguistiques
, (2006
), La diversité culturelle et le droit constitutionnel canadien au regard du développement durable des cultures minoritaires, Montréal, McGill University.
, (2006
), La diversité culturelle et le droit des minorités : une histoire de développement durable, Cowansville, Québec, Éditions Yvon Blais.
- Landry, Rodrigue; Rousselle, Serge (dir.);
, (2002
), L'Arrêt Charlebois : Une décision sans faille en Matière de droits Linguistiques, University of New Brunswick Law Journal, 51, 15-34.
, (2002
), L'asymétrie des droits linguistiques au Canada : l'exemple des municipalités, Égalité, 47, 143-160.
Minorités linguistiques (2000-2010)
Livres
La diversité culturelle et le droit des minorités : une histoire de développement durable, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2006. (co-auteur avec Rodrigue Landry) Éducation et droits collectifs – Au-delà de l’article 23 de la Charte, Éditions de la Francophonie, 2003 (Prix France-Acadie).
Thèse
Thèse de doctorat en droit constitutionnel et en droit comparé portant sur « La diversité culturelle et le droit canadien au regard du développement durable des cultures minoritaires », Université McGill, Canada (2005)
Articles
« De l’inconstitutionnalité de la Loi sur les langues officielles du Nouveau-Brunswick » (2009) 11 Revue de la common law en français 91.
« Le développement durable et le droit des peuples autochtones » (2009) 11 Revue de la common law en français 263.
« Modifications à la partie VII de la Loi sur les langues officielles : l’obligation de consulter » (2007) 9 Revue de la common law en français 183.
« Les municipalités néo-brunswickoises et l’affichage commercial bilingue » (2007) 9 Revue de la common law en français 245.
« Le paragraphe 35(1) de la Loi constitutionnelle de 1982 et la protection de spécificités culturelles des peuples autochtones au Canada » dans Intérêt culturel et mondialisation, tome 1, M. Cornu et N. Mezghani, dir., Paris, L’Harmatan, 2005, 324.
« Une application asymétrique des droits linguistiques au palier municipal : une réalité intrinsèquement liée à notre ordre constitutionnel » (2004) 5 Revue de la common law en français 461.
« Les perspectives d’avenir (de la Faculté de droit de l’Université de Moncton) » (2003) 5 Revue de la common law en français 381.
« L’asymétrie des droits linguistiques au Canada : l’exemple des municipalités » (2002) 47 Revue Égalité 143.
« L’arrêt Charlebois : une décision sans faille en matière de droits linguistiques » (2002) 51 U.N.B.L.J. 15.
« L’égalité linguistique : les municipalités » (2001) 46 Revue Égalité 95.
